Décisions Président 2024
- Dp2024 001 placement de fonds issus de la cession du bien immeuble situe 49 route de digoin a molinet
- Dp2024 002 annexe mad materiel informatique
- Dp2024 002 materiel informatique convention de mise a diposition au profit de l association espace socio culturel de paray
- Dp2024 005 construction deun accueil de loisirs intercommunal a digoin en mutualisant une partie des espaces avec leensemble scolaire le launay de la commune demande de
- Dp2024 003 ecole de musique digoin contrat de pret et de fournitures avec la societe musicale harmonie de digoin autorisation de signature
- Dp2024 003 annexe contrat harmonie dig passage be 01 02
- Dp2024 006 refection de la toiture et second oeuvre du batiment communautaire les canalous au port de digoin suite grele juin 2022 demande detr dsil 2024
- Dp2024 004 medecin de prevention convention utilisation de locaux communaux a titre precaire et revocable avec digoin
- Dp2024 004 annexe convention occupation locaux medecin prevention
- Dp2024 008 marche serices de telecommunications
- Dp2024 007 accord cadre a bons de commande pour le graphisme et l impression du bulletin intercommunal le gd charolais
- Dp2024 009 demande subvention au titre du soutien aux travaux de voirie 2024 aupres du dept 03
- Dp2024 010 etude de pre programmation et programmation cadre du schema directeur de la baignage a digoin
- Dp2024 011 transport des eleves des ecoles du grand charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
- Dp2024 012 rehabilitation d un terrain multisports sur la commune de paray le monial
- Dp2024 013 accord sur evaluation des dommages aire accueil des gens du voyage digoin
- Dp2024 014 dia maison medicale paray le monial parcelle ac 492
- Dp2024 015 dia maison medicale paray le monial parcelle ac 515
- Dp2024 022 accord cadre a bons de commande pour l entretien des espaces
- Dp2024 016 emi contrat de prestation avec la lyre agricole
- Dp2024 017 contrat pour l autorisation par la societe des editeurs et auteurs de musique seam de reproduction par reprographie d extraits d oeuvres
- Dp2024 018 contrat de prestations de services halte nautique paray le monial
- Dp2024 019 etude de requalification de la friche de la faiencerie de digoin
- Dp2024 020 batiments port de plaisance de digoin protocoles transactionnels avec les societes cbp et canalous plaisance
- Dp2024 021 modification de l acte constitutif de la regie de recettes avencultu raid
- Dp2024 022 accord cadre a bons de commande pour l entretien des espaces
- Dp2024 023 contrat de prestations de service avec les bts mco lycee camille claudel de digoin
- Dp2024 024 marche de travaux refection de la toiture et du second oeuvre batiment communautaire les canalous port de digoin
- Dp2024 025 signature convention avec le dept 71 financement emi dsle cadre du schema deptdes enseignements artistiques 2020 2024
- Dp2024 026 demande de subvention visant a promouvoir les offres culturelles inclusives aupres du departement de saone et loire
- Dp2024 027 avenant n2 convention d occupation precaire cellule n2 hotel des entreprises vendenesse les charoles.
- Dp2024 028 acceptation indemnite sinistre incendie port de plaisance
- Dp2024 029 mandat me fabrice renouard contentieux opac 71
- Dp2024 030 bail derogatoire de courte duree cellule n 5 hotel des entreprises vendenesse les charoles.
- Dp2024 031 convention de mise a disposition de locaux situes 55 rue de la plaine a digoin au profit du greta
- Dp2024 032 demande subvention fonds vert ademe
- Dp2024 033 avenant n1 marche maitrise d oeuvre pour la construction d un centre de loisirs
- Dp2024 034 rehabilitation d un terrain multisports sur la commune de paray le monial relance lot 2