Décisions Président 2024
- Dp2024 001 placement de fonds issus de la cession du bien immeuble situe 49 route de digoin a molinet
- Dp2024 002 annexe mad materiel informatique
- Dp2024 002 materiel informatique convention de mise a diposition au profit de l association espace socio culturel de paray
- Dp2024 005 construction deun accueil de loisirs intercommunal a digoin en mutualisant une partie des espaces avec leensemble scolaire le launay de la commune demande de
- Dp2024 003 ecole de musique digoin contrat de pret et de fournitures avec la societe musicale harmonie de digoin autorisation de signature
- Dp2024 003 annexe contrat harmonie dig passage be 01 02
- Dp2024 006 refection de la toiture et second oeuvre du batiment communautaire les canalous au port de digoin suite grele juin 2022 demande detr dsil 2024
- Dp2024 004 medecin de prevention convention utilisation de locaux communaux a titre precaire et revocable avec digoin
- Dp2024 004 annexe convention occupation locaux medecin prevention
- Dp2024 008 marche serices de telecommunications
- Dp2024 007 accord cadre a bons de commande pour le graphisme et l impression du bulletin intercommunal le gd charolais
- Dp2024 009 demande subvention au titre du soutien aux travaux de voirie 2024 aupres du dept 03
- Dp2024 010 etude de pre programmation et programmation cadre du schema directeur de la baignage a digoin
- Dp2024 011 transport des eleves des ecoles du grand charolais vers le centre nautique intercommunal et transport pour les sorties des accueils de loisirs
- Dp2024 012 rehabilitation d un terrain multisports sur la commune de paray le monial
- Dp2024 013 accord sur evaluation des dommages aire accueil des gens du voyage digoin
- Dp2024 014 dia maison medicale paray le monial parcelle ac 492
- Dp2024 015 dia maison medicale paray le monial parcelle ac 515
- Dp2024 022 accord cadre a bons de commande pour l entretien des espaces
- Dp2024 016 emi contrat de prestation avec la lyre agricole
- Dp2024 017 contrat pour l autorisation par la societe des editeurs et auteurs de musique seam de reproduction par reprographie d extraits d oeuvres
- Dp2024 018 contrat de prestations de services halte nautique paray le monial
- Dp2024 019 etude de requalification de la friche de la faiencerie de digoin
- Dp2024 020 batiments port de plaisance de digoin protocoles transactionnels avec les societes cbp et canalous plaisance
- Dp2024 021 modification de l acte constitutif de la regie de recettes avencultu raid
- Dp2024 022 accord cadre a bons de commande pour l entretien des espaces
- Dp2024 023 contrat de prestations de service avec les bts mco lycee camille claudel de digoin
- Dp2024 024 marche de travaux refection de la toiture et du second oeuvre batiment communautaire les canalous port de digoin
- Dp2024 025 signature convention avec le dept 71 financement emi dsle cadre du schema deptdes enseignements artistiques 2020 2024
- Dp2024 026 demande de subvention visant a promouvoir les offres culturelles inclusives aupres du departement de saone et loire
- Dp2024 027 avenant n2 convention d occupation precaire cellule n2 hotel des entreprises vendenesse les charoles.
- Dp2024 028 acceptation indemnite sinistre incendie port de plaisance
- Dp2024 029 mandat me fabrice renouard contentieux opac 71
- Dp2024 030 bail derogatoire de courte duree cellule n 5 hotel des entreprises vendenesse les charoles.
- Dp2024 031 convention de mise a disposition de locaux situes 55 rue de la plaine a digoin au profit du greta
- Dp2024 032 demande subvention fonds vert ademe
- Dp2024 033 avenant n1 marche maitrise d oeuvre pour la construction d un centre de loisirs
- Dp2024 034 rehabilitation d un terrain multisports sur la commune de paray le monial relance lot 2
- Dp2024 038 fournitures et livraison de produits d hygiene et d entretien et de petits materiels
- Dp2024 039 extension de l aire de camping cars de la halte nautique a molinet
- Dp2024 040 contrat de prestations de services pour mission conseil en financement projet le launay a digoin
- Dp2024 041 refection des installations electriques au siege du grand charolais
- Dp2024 042 demande de subvention d investissement aupres de l agence de l eau loire bretagne
- Dp2024 043 bris de glace vehicule dq 858 hd protocole transactionnel avec mme gonzalez patricia
- Dp2024 044 demande de subvention e developpement economique e etude de strategie de developpement economique e
- Dp2024 045 convention de mise a disposition d un vehicule a la ville de digoin
- Dp2024 046 marche public d exploitation du reseau de decheteries du grand charolais
- Dp2024 047 contrat d entretien de l orgue de l ecole de musique intercommunale
- Dp2024 048 renovation d un city stade a molinet et a neuzy digoin
- Dp2024 049 projet d extension de l aire de camping cars et mise en valeur des bords d eau a molinet
- Dp2024 050 demande de subvention visant a financer l acquisition d un parc instrumental pour un orchestre a l ecole
- Dp2024 051 mission pre calibrage elaboration convention transitoire pig pacte territo france renov pig pt fr territoire cclgc
- Dp2024 052 autorisation sollicater sub ingerierie anah pour etude mise en place convention du pacte territorial france renov
- Dp2024 053 modification de l acte constitutif de la regie de recette port de plaisance digoin
- Dp2024 054 renouvellement du placement des fonds issus de la cession du bien immeuble situe au 7 rue des champs seigneurs a paray le monial sur un compte a terme
- Dp2024 055 dde sub investissement a la caf de saone loire achat vehicule de service 9places electrique pour lealsh de plm
- Dp2024 056 maitrise deeuvre pour la realisation des batiments communautaires de la communaute de communes le grand charolais a paray le monial
- Dp2024 057 entretien et maintenance preventive des equipements genie climatique et de ventilation attribution et signature du marche
- Dp2024 058 construction d un accueil de loisirs a digoin autorisation de signature des marches
- Dp2024 059 hotel d entreprises bail vebre btp cellule 2 autorisation de signature
- Bail f vebre cellule 2
- Dp2024 060 hotel d entreprises bail vebre btp cellule 1 et 3 avenant n 1 autorisation de signature
- Avenant 1 cellule 1 et 3
- Dp2024 061 hotel d entreprises bail mapspro cellule n 6 avenant n 4 autorisation de signature
- Avenant n 4 bail hotel des entreprises mapspro
- Dp2024 062 construction d un accueil de loisirs a digoin lots n 2 4 7 8 9 et 10
- Dp2024 063 realisation d un atlas des friches industrielles et etude de programmation et de faisabilite de 3 sites
- Dp2024 064 maitrise deoeuvre pour la requalification de l ecole de musique intercommunale site de paray le monial
- Dp2024 066 renouvellement du placement des fonds issus de la cession du bien immeuble situe rue du gue leger a vitry en charollais sur un compte
- Dp2024 067 hotel d entreprises bail sakado avenant n 2 autorisation de signature
- Dp2024 067 avenant 2 sakado 3
- Dp2024 069 convention de mise a dispo bh423 et bh447 situees sur la commune de digoin au profit du sdis 71
- Convention rqs aje
- Dp2024 068 contrat prestation communication installation technique rallye des formations des metiers
- Dp2024 070 signature convention avec leeducation nationale pour mise en place d un orchestre a l ecole a poisson
- Dp2024 070 annexe conv oae poisson 2024
- Dp2024 071 signature convention avec leeducation nationale pour mise en place d un orchestre a l ecole st yan
- Dp2024 071 annexe conv oae st yan 2024
- Dp2024 072 convention de mise a disposition d un mini bus
- Dp2024 072 annexe convention mad mini bus
- Dp2024 073 convention de subvention au titre du dispositif conseiller numerique
- Dp2024 073 annexe convention 1
- Dp2024 074 convention d autorisation de passage pour la digue de la levee de la crue a digoin
- Dp2024 074 annexe convention passage levee crue m dargent
- Dp2024 075 convention d autorisation d intervention sur un terrain prive travaux de toiture batiment port de digoin
- Dp2024 075 annexe convention d autorisation d intervention sur un terrain prive travaux de toiture batiment port de digoin
- Dp2024 076 annexe contrat cadre conseil dsp transports signe
- Dp2024 076 annexe service de transport public de voyageurs plm assistance au suivi d execution du contrat
- Dp2024 077 renouvellement du placement des fonds issus de la cession du bien immeuble et sa parcelle situe 235 route de genelard a st bonnet de joux sur un compte a terme
- Dp2024 078 demande de subvention 2024 a la drac bfc au titre de l education artistique et culturelle et du fonctionnement du conservatoire a rayonnement intercommunal
- Dp2024 079 demande de subvention au titre du soutien aux travaux de voirie 2024 aupres du departement de leallier demande deaccord definitif
- Dp2024 080 convention de mise a disposition des donnees du cnpf bfc
- Dp2024 081 contrats de prestations de services viabilite hivernale sur les communes de martigny le comte et mornay
- Dp2024 084 demande de subvention aupres du dept 71 manifestations culturelles d interet depal
- Dp2024 085 transfert de credits du chapitre 21 au 23 fongibilites des credits
- Dp2024 086 don a l association les 4 saisons octobre rose
- Dp2024 087 execution d un service de transport a la demande de personnes pour la communaute de communes le grand charolais
- Dp2024 088 entretien des voiries d interet communautaire de la communaute de communes le grand charolais
- Dp2024 089 assistance a maitrise d ouvrage pour l instauration de la redevance incitative sur le territoire de la communaute de communes le grand charolais
- Dp2024 092 transfert de credits du chapitre 65 au 014 gemapi fongibilites des credits
- Dp2024 094 bail 43 rue louis desrichard
- Bail 43 rue desrichard 181224